Maîtrisez le cadre juridique lié à votre activité avec Solution Environnement, nouvelle génération. Elle répond au sein d’une même interface à tous vos besoins pour mener à bien l’ensemble de vos missions au quotidien et sur le terrain :
Réaliser votre veille réglementaire,
Appliquer la réglementation,
Communiquer en interne,
Mettre en place le management HSE.
J’assure la veille réglementaire
Je suis toutes les évolutions du secteur et trouve rapidement les textes qui me concernent.
ActuEL HSE Environnement enrichi de la Veille Permanente
Une newsletter quotidienne qui analyse et commente l'actualité juridique et technique. Un accès à l’information qui vous concerne grâce aux filtres : objet, date d'entrée en vigueur, activités et acteurs concernés.
Un récapitulatif hebdomadaire des textes législatifs et réglementaires en droit français et européen afin de savoir rapidement quelles activités sont concernées et le délai d'application des textes importants. À tout moment, vous pouvez les consulter dans leur intégralité.
Pour construire simplement votre base, sélectionnez les thèmes en environnement qui vous concernent et téléchargez la liste de textes correspondante.
Plus de 35 fiches réglementaires
Pour chaque thème, retrouvez les textes d’application obligatoire, les textes d’application recommandée et les textes explicatifs, ainsi que leur champ d’application.
Je m’appuie sur des contenus pour comprendre et appliquer facilement le droit et agir en totale conformité avec les exigences nationales et communautaires.
Plus de 220 études thématiques
Pour connaître les détails et les subtilités de la réglementation, vérifier un point particulier de la réglementation ou rechercher un point précis.
Mises à jour en permanence, les études du Code Permanent Environnement et nuisances privilégient une double approche juridique et technique.
Exemples d’études :
Audit énergétique des entreprises • Arrêté Risques accidentels • Autorisations d’urbanisme et environnement • Émissions des transports • Bruit ambiant • Biodéchets • Autorisation des IOTA • Classification, emballage et étiquetage des substances et des mélanges dangereux • Faune et flore…
Nomenclature ICPE enrichie, grâce à cet outil interactif, vous accédez en quelques clics à toutes les informations relatives à vos rubriques.
L’outil de calcul TGAP
Un accès direct aux fiches pratiques, textes en vigueur, liens Internet (guides, listes à consulter…).
Tous les textes applicables à chaque rubrique (prescriptions, circulaires, jurisprudence…) et des informations complémentaires (foudre, Natura 2000…).
Renseignement juridique par téléphone
Pour conforter une décision ou pour toute demande sur un point précis de droit, vous pouvez interroger nos spécialistes L’appel expert. Ils vous délivrent en un temps record, des réponses sûres et argumentées sur la base des fonds documentaires des Éditions Législatives, Dalloz et Francis Lefebvre.
Pour faciliter vos actions de prévention, vous accédez à des supports personnalisables et prêts à l’emploi (infographies, dessins illustratifs, support de communication…) que vous pouvez modifier et enrichir en fonction de vos besoins.
Je dispose de toute la méthodologie pour mettre en œuvre mes actions HSE.
Pour travailler au quotidien avec les équipes, mieux les sensibiliser, les faire adhérer aux enjeux HSE, et ainsi leur faire appliquer les règles en environnement.